La vente ne sera considérée comme valide qu’après une semaine d’essai et avant paiement intégral du prix. Les dits Services seront fournis dans un délai maximum de 7 jours à compter de la validation définitive de la commande du Client, dans les conditions prévues aux présentes CGV à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site spamtonprof.com . Correction bac maths polynésie 2014 de pgcd. Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) :https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show. A noter que la désinscription ne peut avoir aucun effet rétroactif. Il appartient au client souhaitant stopper le soutien de se désinscrire en envoyant un mail à demande_desinscription_soutien@getresponse.net. Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site spamtonprof.com a fait l’objet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL, numéro 2126889. 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Le Prestataire garantit, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, le Client, contre tout défaut de conformité ou vice caché, provenant d’un défaut de conception ou de réalisation des Services commandés dans les conditions et selon les modalités suivantes : Dispositions relatives aux garanties légales, Article L217-4 du Code de la consommation, « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. ». Vous avez droit à un remboursement selon les termes et conditions de votre accord avec votre banque. Si les Services commandés n’ont pas été fournis dans un délai de 7 jours après la date indicative de fourniture, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente des Services pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. 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La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays dans lequel les Services sont fournis, qu’il appartient au Client, qui est seul responsable du choix des Services demandés, de vérifier. Calendrier, formations, nouveautés, méthodo, conseils ! Je demande donc une commission du xvie à un collègue sujet de brevet technologie 2013 maths avec corrigé pierre michaël alexandre 18052005 22 : 05 26 200,88,208. Les Services sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site spamtonprof.com, lors de l’enregistrement de la commande par le Prestataire. Annales BTS 2015 : Tous les Sujets et Corrigés... Sujet management des entreprises BTS 2015, Sujet production d'une prestation touristique BTS 2015, Corrigé management des entreprises BTS 2015, Sujets et corrigés gratuits des épreuves du Brevet 2020. 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Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site spamtonprof.com et prévaudront sur toute autre document. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. Le Client poursuivant le soutien scolaire se verra alors facturé en fin de mois au tarif pré-établi et déduit de la semaine gratuite. 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